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• La malnutrition pendant la grossesse et au cours de la petite enfance entraîne des retards de développement, une perte de poids et des maladies ayant des conséquences négatives à la fois à court et à long terme sur le développement physique et cognitif. • La violence ou la négligence : des recherches en neurosciences ont permis d’affirmer que les premières expériences du bébé façonnent le développement de son cerveau et ont une incidence considérable sur sa santé mentale et émotionnelle, mais aussi sur son développement physique, cognitif et social.

Vers la fin de 2006, il a été demandé aux membres de l’Équipe spéciale de procéder à des essais cognitifs sur les questions liées à l’Initiative de Budapest. (...) Les autres documents produits par l’Équipe spéciale sont le protocole d’essai et les rapports sur les essais cognitifs dans chacun des quatre pays. Ces documents, de même qu’un rapport d’Eurostat sur les essais dans l’Union européenne, ont été présentés à la réunion de janvier 2007 de l’Équipe spéciale.

De même que les compétences numériques doivent faire partie des programmes d’enseignement, le développement de compétences cognitives de __________________ 27 La situation économique et sociale dans le monde, 2018. 28 Paul Comyn et Laura Brewer, « Does work-based learning facilitate transitions to decent work? (...) Toutefois, dans de nombreuses régions du monde, recruter des enseignants qualifiés dotés de compétences cognitives de haut niveau et qui réunissent des connaissances en informatique et en matière de développement durable est tout simplement illusoire. (...) L’apprentissage tout au long de la vie englobe l’apprentissage formel et informel, depuis la petite enfance et l’enseignement élémentaire jusqu’à la formation à l’âge adulte, et conjugue les compétences fondamentales, les compétences sociales et cognitives et celles correspondant à des emplois, des professions ou des secteurs précis.

Le Comité est vivement préoccupé par : a) Les cadres législatifs, les politiques et les pratiques qui donnent lieu à la détention arbitraire et indéfinie ainsi qu’au traitement forcé des personnes handicapées et qui touchent de manière disproportionnée les personnes handicapées aborigènes ou insulaires du détroit de Torres et les personnes présentant un handicap intellectuel ou psychosocial ; b) La pratique actuelle consistant à obliger les personnes présentant des « déficiences cognitives et mentales » à suivre un traitement, notamment en les plaçant en détention pour une durée indéterminée dans des établissements psychiatriques, malgré les recommandations formulées par la Commission sénatoriale des affaires communautaires dans son rapport de 2016 relatif à la détention pour une durée indéterminée des personnes présentant des déficiences cognitives et mentales en Australie (Indefinite Detention of Persons with Cognitive and Psychiatric Impairment in Australia) ; CRPD/C/AUS/CO/2-3 GE.19-17819 9 c) Le placement en détention provisoire de personnes présentant des déficiences intellectuelles ou psychosociales, souvent pour une durée indéterminée ou pour une durée plus longue que celle prévue dans les cas de condamnations pénales ; d) L’absence de données, notamment annuelles, sur le nombre de personnes déclarées non coupables, pour cause de « déficience cognitive ou mentale », qui sont détenues pour une durée indéterminée ; e) La pratique consistant à détenir et à confiner les enfants handicapés dans des cadres pour adultes. 28. Le Comité, rappelant ses directives relatives au droit à la liberté et à la sécurité des personnes handicapées (A/72/55, annexe), demande instamment à l’État : a) D’abroger toute loi ou politique et de cesser toute pratique ou coutume autorisant la privation de liberté au motif d’une incapacité ainsi que des interventions médicales forcées sur des personnes handicapées, notamment les personnes handicapées aborigènes ou insulaires du détroit de Torres ; b) D’appliquer les recommandations formulées par la Commission sénatoriale des affaires communautaires dans son rapport de 2016 relatif à la détention pour une durée indéterminée des personnes présentant des déficiences cognitives et mentales en Australie ; c) De cesser de placer des personnes handicapées en détention, et ce, pour une durée indéterminée ou pour une durée plus longue que celle prévue dans les cas de condamnations pénale ; d) De recueillir des données sur le nombre de personnes détenues pour une durée indéterminée chaque année, et de les ventiler selon la nature de l’infraction, la durée de la détention, le handicap, l’origine (aborigène ou autre), le sexe, l’âge et la juridiction, dans le but de réexaminer leur détention ; e) De mettre fin à la pratique consistant à détenir et à confiner des enfants handicapés, dans quelque cadre que ce soit.

Le Danemark a indiqué que depuis dix ans, il avait introduit un certain nombre de programmes de traitement dans ses services de probation et pénitentiaires, en particulier pour les délinquants toxicomanes, mais que des programmes de traitement comportemental cognitif étaient proposés dans la quasi-totalité des prisons danoises. (...) La Finlande a déclaré qu'elle avait trois types de programmes de réinsertion: le programme de compétences cognitives, destiné aux délinquants sexuels, qui visait à réduire le risque de récidive; pour les détenus condamnés pour crimes violents, deux programmes étaient proposés: un programme d'auto-évolution cognitive de durée plus longue destiné aux détenus ayant une histoire difficile de comportements violents et un stage de plus courte durée destiné à gérer la colère qui doit permettre aux détenus de contrôler leurs sentiments de colère et d'agression. Tous les programmes de réinsertion finlandais sont fondés sur une thérapie comportementale et cognitive, différents types de thérapies de groupes et des modèles de traitement fondés sur la communauté.

Il utilise un cadre de promotion de la santé mentale qui insiste sur la nécessité d’améliorer le bien-être de tous, notamment, mais non exclusivement, des personnes présentant des déficiences intellectuelles, cognitives, psychosociales ou autres. Dans le domaine de la promotion de la santé mentale, une approche fondée sur les droits pourrait se substituer au modèle biomédical axé sur la maladie, lequel aborde la prévention de manière étroite et individuelle. (...) Ce n’est que dans ce cas, qui suppose une volonté et des décisions politiques, que les personnes qui présentent des déficiences intellectuelles, cognitives ou psychosociales ou d’autres problèmes de santé mentale pourront devenir des acteurs à part entière, en mesure de définir leurs expériences et le type de soutien dont ils ont besoin. 35. (...) Ce modèle a conduit non seulement à un recours excessif à la coercition pour les personnes présentant des déficiences psychosociales, intellectuelles ou cognitives, mais aussi à la médicalisation de réactions normales face aux nombreuses pressions de la vie, y compris des formes modérées d’anxiété sociale, de tristesse, de timidité, d’absentéisme et de comportements antisociaux.

GE.12-43431 (F) 231012 110113 Comité des droits des personnes handicapées Application de la Convention relative aux droits des personnes handicapées Rapports initiaux soumis par

L’importance du bien-être psychologique des enfants et des jeunes, pour leur bon développement émotionnel, social, physique, cognitif et éducatif, est largement reconnue. De plus en plus d’éléments attestent de l’efficacité des interventions destinées à améliorer la résilience des enfants et des jeunes, à promouvoir la santé mentale et à traiter les problèmes et troubles de santé mentale, y compris chez les enfants et les jeunes souffrant de troubles graves. (...) Pour les enfants et les jeunes, une bonne hygiène de vie favorise la croissance saine, le développement cognitif et le bien -être psychologique, tandis que les bonnes habitudes prises pendant l’enfance tendent à perdurer plus tard dans la vie.

• Dans les premières années de la vie d’un enfant, c’est-à-dire de la grossesse à l’âge de 3 ans, lorsque des soins attentifs sont d’une importance cruciale pour favoriser pleinement le développement physique, cognitif et émotionnel de l’enfant, les mères sont aux avant-postes (cible 4.2) (...) Les neurosciences viennent confirmer que les problèmes qui affectent la santé d’un enfant au cours de cette période, comme la malnutrition ou un stress excessif, entravent son développement physique, neurologique, cognitif et émotionnel. • Dès lors qu’une formation et des informations concernant l’importance de l’hygiène, d’une bonne nutrition, du lien avec le nourrisson et de l’effet des stimulations qu’il reçoit leur sont données, les mères, de même que celles et ceux qui, dans l’entourage familial et autre, s’occupent de l’enfant, peuvent contribuer activement à la santé et au bien-être physique et émotionnel de ce dernier, et l’aider à réaliser son plein potentiel.