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  S/2004/955

LETTER DATED 2004/12/06 FROM THE CHAIRMAN OF THE SECURITY COUNCIL COMMITTEE ESTABLISHED PURSUANT TO RESOLUTION 1521 (2003) CONCERNING LIBERIA ADDRESSED TO THE PRESIDENT OF THE SECURITY COUNCIL

Ponctuation: 442439.6 - daccess-ods.un.org/acce.../get?open&DS=S/2004/955&Lang=F

  A/HRC/15/20/ADD.3

REPORT OF THE SPECIAL RAPPORTEUR ON CONTEMPORARY FORMS OF SLAVERY, INCLUDING ITS CAUSES AND CONSEQUENCES, GULNARA SHAHINIAN : ADDENDUM

Ponctuation: 433847.56 - daccess-ods.un.org/acce...en&DS=A/HRC/15/20/ADD.3&Lang=F

  OMC | Facilitation des échanges - Exposés

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Ponctuation: 421176 - https://www.wto.org/french/tra...f_delegate_presentations_f.htm

  S/PV.565

SECURITY COUNCIL OFFICIAL RECORDS, 6TH YEAR : 565TH MEETING, 19 OCTOBER 1951, FLUSHING MEADOW, NEW YORK

Ponctuation: 421003.4 - daccess-ods.un.org/acce...sf/get?open&DS=S/PV.565&Lang=F

  Microsoft Word - ECE Recommandation 35_French.doc

La Recommandation reflète les préoccupations courantes sur le plan juridique, s’appuyant à la fois sur les expériences qui découlent des modèles de Guichets Uniques documentés dans le répertoire des Guichets Uniques de l’ONU et sur les expériences émanant de divers exemples de développement de Guichets Uniques autour du monde. 6. (...) Base juridique pour étayer la création d’un guichet unique S’il n’existe pas de base juridique pour étayer la mise en place d’un guichet unique, il faut en construire une dans le droit national. (...) Structure et organisation du guichet unique Enfin, il est nécessaire d’établir des «accords d’utilisation9» avec les usagers du guichet unique (négociants, transitaires, mandataires, banques, etc.).

Ponctuation: 412328.5 - https://unece.org/fileadmin/DA...s/Rec35_intersessional_FRE.pdf

  FCCC/SBI/2012/10

GE.12-70379 (F)

Ponctuation: 406593.26 - daccess-ods.un.org/acce...pen&DS=FCCC/SBI/2012/10&Lang=F

  COMMISSION ÉCONOMIQ

Mesures à prendre dans la pratique pour planifier un guichet unique et le mettre en place ..............15 7. Normes et instruments disponibles pour faciliter la mise en place d’un guichet unique...................16 8. (...) Dans certains cas, le guichet unique peut comporter un système d’encaissement des droits, taxes et redevances. (...) LES SERVICES QUE PEUT OFFRIR UN GUICHET UNIQUE Un guichet unique peut offrir un large éventail de services et de dispositifs selon sa conception et son champ d’application5.

Ponctuation: 404031.2 - https://unece.org/fileadmin/DA...ations/rec33/rec33_trd352f.pdf

  Première réunion d

QUESTION O/N COMMENTAIRE   Marques uniques d’identification     21 Sous quelle forme les marques uniques d’identification à destination du système de suivi et de traçabilité sont-elles/seront-elles générées ?   (...) Vous pouvez indiquer le nombre de marques uniques d’identifications générées et appliquées. 30 Veuillez indiquer le délai de validité des marques uniques d’identification. Veuillez indiquer si les marques uniques d’identification ont une date d’expiration (par ex., le délai entre la génération et l’application de la marque unique d’identification).

Ponctuation: 400862.57 - https://www.who.int/fctc/repor...WGTT_1_3_questionnaire_FR.docx

  SW Symposium Programme 1May06_FR

SW Symposium Programme 1May06_FR 1 SYMPOSIUM SUR LES NORMES RELATIVES AUX GUICHETS UNIQUES ET LEUR INTEROPERABILITE du 3 au 5 mai 2006 Palais des Nations, Salle XVI Organisé par le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT-ONU) PROGRAMME1 Jours 1 et 2 : les deux premiers jours seront ouverts au public dans le but d’examiner les questions fondamentales, les avantages et les obstacles en matière de normes communes et d’échange de données entre des guichets uniques (GU) et les milieux d’affaires. (...) SESSION 4 NORMES SUR LES ÉCHANGES DE DONNÉES ENTRE LES GUICHETS UNIQUES 16h15 – 17h30 Exposés sur les normes pour l’échange des données entre les guichets uniques: • Harmonisation des données – M. (...) Examen du document d’information préparé par le CEFACT-ONU sur les normes relatives aux guichets uniques et leur interopérabilité. M. Michael Dill, Président du TBG2, CEFACT-ONU, et M.

Ponctuation: 399696.56 - https://unece.org/fileadmin/DA...shop/sw_2006/agenda_french.pdf

  African Economic Outlook 2009 | Department of Economic and Social Affairs

Publications African Economic Outlook 2009 Année de publication: 2009 Éditeur: African Economic Outlook Rubriques Connexes Africa Objectifs correspondants 10 Description Description A unique online tool that puts rigorous economic data, information and research on Africa at your fingertips.

Ponctuation: 397459.08 - https://sdgs.un.org/fr/node/16922