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GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
Langue:Français
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GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS, INCOTERMS AND OTHER TRADE TERMS : PROMOTION OF WIDER USE OF EXISTING GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS, INCOTERMS AND OTHER TRADE TERMS : PROMOTION OF WIDER USE OF EXISTING GENERAL CONDITIONS OF SALE AND STANDARD CONTRACTS : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
Langue:Français
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PROGRAMME BUDGET FOR THE BIENNIUM 1994-1995 : REVIEW OF TRAVEL AND RELATED ENTITLEMENTS FOR STAFF MEMBERS OF THE UNITED NATIONS : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
A/C.5/48/83 Français Page 2 conditions de voyage des membres des organes et organes subsidiaires jusqu’à ce qu’elle soit également saisie de son rapport sur les conditions de voyage des fonctionnaires de l’Organisation des Nations Unies. 4. (...) B. Examen des conditions de voyage appliquées par les organismes des Nations Unies 21. (...) Trois organisations offrent des conditions de voyage analogues à celles de l’ONU et deux organisations offrent des conditions légèrement moins favorables que celles pratiquées à l’ONU. 30.
Langue:Français
Ponctuation: 167817.11 - daccess-ods.un.org/acce...get?open&DS=A/C.5/48/83&Lang=F
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GE.10-24141 (F)
Prescriptions en vigueur dans la région de la CEE concernant la connaissance des conditions locales Prescriptions relatives à la connaissance des conditions locales Pays Nom et numéro de la voie navigable E1 Secteur de la voie navigable Raisons pour lesquelles il est exigé de connaître les conditions locales2 Expérience professionnelle (nombre de parcours) Modalités de l’examen sur les conditions locales3 Allemagne4 Rhin (E10) Km 335,92 (Iffezheim)- km 857,4 (bac de Spyck) Conditions nautiques difficiles; Sécurité de la navigation 16 (8 dans chacune des directions de la voie navigable). (...) EC E/TR A N S/SC .3/2010/12 4 G E .10 -24141 Prescriptions relatives à la connaissance des conditions locales Pays Nom et numéro de la voie navigable E1 Secteur de la voie navigable Raisons pour lesquelles il est exigé de connaître les conditions locales2 Expérience professionnelle (nombre de parcours) Modalités de l’examen sur les conditions locales3 Oder (E30) Km 542,4 (Ratzdorf)- km 704,1 (Widuchova) Conditions nautiques difficiles; Sécurité de la navigation 16. (...) EC E/TR A N S/SC .3/2010/12 G E .10 -24141 5 Prescriptions relatives à la connaissance des conditions locales Pays Nom et numéro de la voie navigable E1 Secteur de la voie navigable Raisons pour lesquelles il est exigé de connaître les conditions locales2 Expérience professionnelle (nombre de parcours) Modalités de l’examen sur les conditions locales3 1.
Langue:Français
Ponctuation: 167604.47 - daccess-ods.un.org/acce...=ECE/TRANS/SC.3/2010/12&Lang=F
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FUTURE WORK OF THE WORKING GROUP ON COMMUNICATIONS ON THE STATUS OF WOMEN : REPORT OF THE SECRETARY-GENERAL
Dans sa décision 47/102 intitulée « Communications relatives à la condition de la femme », adoptée à sa quarante-septième session, la Commission de la condition de la femme a décidé de poursuivre, à sa quarante-huitième session, l’examen des travaux futurs du Groupe de travail chargé des communications relatives à la condition de la femme. (...) Le Conseil économique et social a reconnu au deuxième alinéa du préambule de sa résolution 76 (V) que la Commission de la condition de la femme n’était habilitée à prendre aucune mesure au sujet de réclamations relatives à la condition de la femme. (...) Le Soudan a tenu à souligner que l’examen des communications relatives à la condition de la femme ne devrait causer ni conflit ni double emploi entre la Commission de la condition de la femme et son Groupe de travail sur les communications et d’autres mécanismes.
Langue:Français
Ponctuation: 167598.44 - daccess-ods.un.org/acce...?open&DS=E/CN.6/2004/11&Lang=F
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PROPOSAL FOR A SUPPLEMENT TO THE 03 SERIES OF AMENDMENTS TO UN REGULATION NO. 117
Paragraphe 2.1, alinéa e), lire : « e) Pour un pneumatique neige, le fait qu’il soit conçu pour une utilisation dans des conditions d’enneigement extrêmes ou non ; ». Paragraphe 2.13.1, lire : « 2.13.1 “Pneumatique pour conditions de neige extrêmes”, un pneumatique neige ou un pneumatique à usage spécial dont les sculptures, la composition de la bande de roulement ou la structure sont essentiellement conçues pour être utilisées dans des conditions de neige extrêmes et qui satisfait aux prescriptions des paragraphes 6.5 et 6.5.1 du présent Règlement. 2.13.1.1 “Pneumatique glace”, un pneumatique neige de classe C1 classé comme pneumatique destiné à être utilisé dans des conditions d’enneigement extrêmes, qui est également conçu pour être utilisé sur des chaussées recouvertes de glace et qui satisfait aux prescriptions du paragraphe 6.45.2 du présent Règlement. ». (...) Paragraphe 6.1.3, tableau des limites pour le niveau 2, lire : « Niveau 2 Catégorie d’utilisation Limite dB(A) Autres Pneumatiques traction Normale 73 75 Neige 73 75 Pneumatiques neige classés comme pneumatiques pour conditions de neige extrêmes 74 76 Spéciale 75 77 Pneumatiques à usage spécial classés comme pneumatiques pour conditions de neige extrêmes 75 77 ». (...) Annexe 6, appendice 3, point 6.1, lire : « 6.1 Pneumatique neige pour conditions de neige extrêmes (oui/non)2 ». Annexe 7, titre, modification sans objet en français.
Langue:Français
Ponctuation: 167544.93 - https://daccess-ods.un.org/acc...RANS/WP.29/GRBP/2022/18&Lang=F
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GOOD NAVIGATION STATUS OF THE EUROPEAN INLAND WATERWAYS
Par la suite, l’Union européenne (UE) a commandé une étude sur les conditions de navigabilité, qui a débuté en janvier 2016. 3. (...) II. La notion de « conditions de navigabilité satisfaisantes » A. Objectif et organisation des travaux 5. (...) Vues provisoires sur la méthode concernant les conditions de navigabilité satisfaisantes 7. Plusieurs initiatives nationales et internationales visent à améliorer les conditions de navigation sur les voies navigables d’Europe de manière à rendre la navigation fluide et fiable.
Langue:Français
Ponctuation: 167483.91 - https://daccess-ods.un.org/acc...S=ECE/TRANS/SC.3/2016/6&Lang=F
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PROPOSAL FOR A NEW SUPPLEMENT TO THE 06 AND 07 SERIES OF AMENDMENTS TO UN REGULATION NO. 83 (EMISSIONS OF M1 AND N1 VEHICLES)
a) Les paragraphes 3.1.1 et 3.2.1 de l’annexe 14 définissent la condition A et la condition B dans lesquelles un VHE-RE doit être mis à l’essai conformément au Règlement no 83. b) En plus de définir la condition A et la condition B, le paragraphe 3.2.1 de l’annexe 14 définit, au tableau A14/1, la position dans laquelle doit se trouver le commutateur de mode de fonctionnement pour un VHE-RE qui en est équipé, et donc quel mode de fonctionnement doit être sélectionné respectivement pour les conditions A et B. 2. (...) b) Objet de la condition B : Dans la condition B, il s’agit de maintenir l’état de charge à un niveau stable, ce qui veut dire que seule l’énergie utilisée aux fins de la propulsion du véhicule doit être prise en compte.
Langue:Français
Ponctuation: 167481.52 - https://daccess-ods.un.org/acc...RANS/WP.29/GRPE/2018/14&Lang=F
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PROPOSAL FOR A NEW SUPPLEMENT TO THE 01 SERIES OF AMENDMENTS TO UN REGULATION NO. 101 (EMISSIONS OF M1 AND N1 VEHICLES)
a) Les paragraphes 3.1 et 4.1 de l’annexe 8 définissent la condition A et la condition B dans lesquelles un VHE-RE doit être mis à l’essai conformément au Règlement no 101. b) En plus de définir la condition A et la condition B, le paragraphe 4 de l’annexe 8 définit, dans un tableau, la position dans laquelle doit se trouver le commutateur de mode de fonctionnement pour un VHE-RE qui en est équipé, et donc quel mode de fonctionnement doit être sélectionné respectivement pour les conditions A et B. 2. (...) b) Objet de la condition B : Dans la condition B, il s’agit de maintenir l’état de charge à un niveau stable, ce qui veut dire que seule l’énergie utilisée aux fins de la propulsion du véhicule doit être prise en compte.
Langue:Français
Ponctuation: 167389.2 - https://daccess-ods.un.org/acc...RANS/WP.29/GRPE/2018/16&Lang=F
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AMENDMENTS TO RECOMMENDATIONS ON MINIMUM REQUIREMENTS FOR THE ISSUANCE OF BOATMASTER'S LICENCES IN INLAND NAVIGATION WITH A VIEW TO THEIR RECIPROCAL RECOGNITION FOR INTERNATIONAL TRAFFIC (RESOLUTION NO. 31) : LOCAL KNOWLEDGE REQUIREMENTS EXISTING IN THE UNECE REGION : NOTE / BY THE SECRETARIAT
Prescriptions en vigueur dans la région de la CEE concernant la connaissance des conditions locales Prescriptions concernant la connaissance des conditions locales Pays Nom et numéro de la voie navigable E2 Secteur de la voie navigable Raisons pour lesquelles il est exigé de connaître les conditions locales3 Expérience professionnelle (nombre de parcours) Modalités de l’examen sur les conditions locales4 Allemagne5 Rhin (E10) Km 335,92 (Iffezheim)-km 857,4 (bac de Spyck) Conditions nautiques difficiles Sécurité de la navigation 16 (8 dans chacune des directions de la voie navigable). (...) -Münden) (km 0,0)-km 204,45 (Minden) Conditions nautiques difficiles Sécurité de la navigation 16. (...) EC E/TR A N S/SC .3/2009/6 4 G E .09 -24106 Prescriptions concernant la connaissance des conditions locales Pays Nom et numéro de la voie navigable E2 Secteur de la voie navigable Raisons pour lesquelles il est exigé de connaître les conditions locales3 Expérience professionnelle (nombre de parcours) Modalités de l’examen sur les conditions locales4 Oder (E30) Km 542,4 (Ratzdorf)-km 704,1 (Widuchova) Conditions nautiques difficiles Sécurité de la navigation 16.
Langue:Français
Ponctuation: 167149.99 - daccess-ods.un.org/acce...S=ECE/TRANS/SC.3/2009/6&Lang=F
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