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Conseil de sécurité des Nations Unies | Skip to main content Bienvenue aux Nations Unies Toggle navigation Langue: عربي 中文 English Français Русский Español Conseil de sécurité des Nations Unies Search form Rechercher Toggle navigation Le Conseil Fonctions et pouvoirs Réglement, Procédures et Méthodes de travail Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité À propos du Répertoire Options de recherche et Foire aux questions Fonds d'affectation spéciale Outils de recherche Points de l'ordre du jour Afrique Amériques Asie Europe Moyen-Orient Études générales et questions thématiques Études par point de l'ordre du jour dans les suppléments du Répertoire Questions constitutionnelles Accords régionaux (Chapitre VIII) Action en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d’acte d’agression (Chapitre VII) Autres Chapitres de la Charte Buts et principes de la Charte des Nations Unies Fonctions et pouvoirs du Conseil de sécurité Règlement pacifique des différends (Chapitre VI) Questions de procédure Membres de l'ONU Règlement intérieur provisoire Relations avec les autres organes de l’ONU Organes subsidiaires Autres informations concernant les organes subsidiaires Comités permanents et spéciaux Commission de consolidation de la paix Commissions et organismes d’enquête Groupes de travail Groupes et comités d’experts Missions de maintien de la paix Missions du Conseil de sécurité et du Secrétaire général Missions et bureaux politiques Organes subsidiaires proposés mais non créés Représentants, médiateurs, coordonnateurs et bons offices Sanctions et autres comités Tribunaux internationaux Règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité Manuel des méthodes de travail Vote Glossaire Division des affaires du Conseil de sécurité Service du secrétariat Organes subsidiaires Service de recherche sur la pratique du Conseil de sécurité et sur la Charte Foire aux questions Sanctions Comité des sanctions concernant la Somalie Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogations en cours à l'interdiction de voyager Gel des avoirs Interdiction des composants d’engins explosifs improvisés Communiqués de presse Groupe d’experts Mandat et travaux Rapports Désignation des experts Documents Sélectionnés Rapports annuels Rapports sur l'action humanitaire Note d'information pratique Comité des sanctions concernant l’EIIL (Daesh) et Al-Qaida Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d'inscription Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Interdiction de voyager Dérogations actuelles à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Équipe de surveillance Activités et mandat Rapports Bureau du Médiateur (liste des sanctions contre l'EIIL (Daesh) et Al-Qaida) Documents Sélectionnés Exposés du Président au Conseil de sécurité Rapports du Comité concernant les dispositions prises pour donner effet aux sanctions Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité Rapports des États Membres Rapports annuels Comité des sanctions 1518 (Iraq) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédures relatives à la radiation Directives relatives à la radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Communiqués de presse Documents Sélectionnés Rapports annuels Comité des santions concernant la République démocratique du Congo Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Nomination des experts Lignes directrices concernant le devoir de diligence Rapports annuels Rapports des États Membres Comité des sanctions concernant le Soudan Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports des États Membres Rapports annuels Notes d’information pratique Documents Sélectionnés Comité des sanctions 1636 Résolutions Directives du Comité Communiqués de presse Commission d’enquête internationale indépendante Documents Sélectionnés Comité des sanctions 1718 (République populaire démocratique de Corée) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Liste non officielle, dans la graphie d’origine (coréen), de ces entités et personnes Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Liste des navires désignés par le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1718 (2006) Résolutions Directives du Comité Dérogations Dérogation à l'embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogation au gel des avoirs Approbations de comptes correspondants Produits pétroliers raffinés Demandes de dérogation pour raison humanitaire Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Documents Sélectionnés Rapports des États Membres Rapports annuels Liste de produits interdits d'exportation Notices d’aide et fiches d'informations Achat de charbon de la République populaire démocratique de Corée par les États Membres Fourniture, vente ou transfert de tous produits pétroliers raffinés à la République populaire démocratique de Corée Comité du Conseil concernant la Libye Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogations applicables à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Exportation illicite de pétrole Communiqués de presse Groupe d’experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports du Comité Rapports des États Membres Documents Sélectionnés Rapports annuels Notices d’aide à l’application Comité des sanctions 1988 Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédure relative à la radiation Résolutions Directives du Comité Communiqués de presse Dérogations Interdiction de voyager Dérogations en cours à l'interdiction de voyager Gel des avoirs Équipe de surveillance Activités et mandat Rapports Avis du comité Rapports annuels Point de contact national Comité des sanctions concernant la Guinée-Bissau Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Interdiction de voyager Communiqués de presse Rapports des États Membres Documents Sélectionnés Rapports annuels Comité des sanctions concernant la République centrafricaine Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Documents sélectionnés Rapports des États Membres Rapports annuels Notices d’aide à l’application Comité des sanctions 2140 (Yémen) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports au Conseil de sécurité Rapports des États Membres Rapports annuels Comité des sanctions concernant le Soudan du Sud Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédures relatives à la radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Dérogations applicables à l’embargo sur les armes Dérogations en cours à l'interdiction de voyager Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Nomination des experts Rapports des États membres Rapports annuels Documents Sélectionnés Comité des sanctions concernant le Mali Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédures relatives à la radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Interdiction de voyager Dérogations applicables à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports annuels Résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la liste Le Bureau du Médiateur du Comité des sanctions contre l'EIIL (Daech) et Al-Qaida Point focal pour les demandes de radiation Résolutions Procédures Demandes de radiation Demandes de dérogation au gel des avoirs et à l'interdiction de voyager (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement) Personnes radiées de la Liste et celles victimes d’erreurs sur la personne (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida uniquement) Statistiques Demandes de radiation Demandes de dérogation (liste des sanctions contre l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement) Personnes radiées Rapports annuels informels Liste d'experts Instructions d'enregistrement Comités des sanctions abrogés Membres Présidence du Conseil de sécurité Membres actuels Pays membres élus Pays jamais élus membres du Conseil de sécurité Rechercher des membres Réunions Programme de travail Programmes mensuels précédents (EN) Prévisions mensuelles précédentes (EN) Evaluations mensuelles Statistiques mensuelles Procès-verbaux de séance Rapports d' « Être directement opérationnel » atelier Visioconferences, réunions, et leurs résultats pendant COVID-19 Documents Résolutions Déclarations du Président Échanges de lettres Notes du Président Rapports du Secrétaire général Rapports des missions du Conseil de sécurité Rapports annuels Résolutions et décisions du Conseil de sécurité Déclarations à la presse Actualités Communiqués de presse Conférences de presse Photos Diffusion sur le Web Aperçus annuels des travaux du Conseil de sécurité Homepage-french Fédération de Russie - Présidence du Conseil de sécurité - février 2022 Préserver la participation – Lutter contre la violence visant les femmes dans les processus de paix et de sécurité - Débat public - 18 janvier 2022 Réunion d’information - Menaces contre la paix et la sécurité internationales - 2 décembre 2021 Débat public - Les conséquences du détournement et du trafic d’armes pour la paix et la sécurité - 22 novembre 2021 Méxique - Présidence du Conseil de sécurité - Novembre 2021 Paix et Sécurité La Charte des Nations Unies confère au Conseil de sécurité la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales.
Langue:Français
Ponctuation: 641118.65 - https://www.un.org/securitycouncil/fr
Source de données: un
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Questions de procédure Membres de l'ONU Règlement intérieur provisoire Relations avec les autres organes de l’ONU Organes subsidiaires Autres informations concernant les organes subsidiaires Comités permanents et spéciaux Commission de consolidation de la paix Commissions et organismes d’enquête Groupes de travail Groupes et comités d’experts Missions de maintien de la paix Missions du Conseil de sécurité et du Secrétaire général Missions et bureaux politiques Organes subsidiaires proposés mais non créés Représentants, médiateurs, coordonnateurs et bons offices Sanctions et autres comités Tribunaux internationaux Règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité Manuel des méthodes de travail Vote Glossaire Division des affaires du Conseil de sécurité Service du secrétariat Organes subsidiaires Service de recherche sur la pratique du Conseil de sécurité et sur la Charte Foire aux questions Sanctions Comité des sanctions concernant la Somalie Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogations en cours à l'interdiction de voyager Gel des avoirs Interdiction des composants d’engins explosifs improvisés Communiqués de presse Groupe d’experts Mandat et travaux Rapports Désignation des experts Documents Sélectionnés Rapports annuels Rapports sur l'action humanitaire Note d'information pratique Comité des sanctions concernant l’EIIL (Daesh) et Al-Qaida Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d'inscription Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Interdiction de voyager Dérogations actuelles à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Équipe de surveillance Activités et mandat Rapports Bureau du Médiateur (liste des sanctions contre l'EIIL (Daesh) et Al-Qaida) Documents Sélectionnés Exposés du Président au Conseil de sécurité Rapports du Comité concernant les dispositions prises pour donner effet aux sanctions Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité Rapports des États Membres Rapports annuels Comité des sanctions 1518 (Iraq) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédures relatives à la radiation Directives relatives à la radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Communiqués de presse Documents Sélectionnés Rapports annuels Comité des santions concernant la République démocratique du Congo Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Nomination des experts Lignes directrices concernant le devoir de diligence Rapports annuels Rapports des États Membres Comité des sanctions concernant le Soudan Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports des États Membres Rapports annuels Notes d’information pratique Documents Sélectionnés Comité des sanctions 1636 Résolutions Directives du Comité Communiqués de presse Commission d’enquête internationale indépendante Documents Sélectionnés Comité des sanctions 1718 (République populaire démocratique de Corée) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Liste non officielle, dans la graphie d’origine (coréen), de ces entités et personnes Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Liste des navires désignés par le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1718 (2006) Résolutions Directives du Comité Dérogations Dérogation à l'embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogation au gel des avoirs Approbations de comptes correspondants Produits pétroliers raffinés Demandes de dérogation pour raison humanitaire Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Documents Sélectionnés Rapports des États Membres Rapports annuels Liste de produits interdits d'exportation Notices d’aide et fiches d'informations Achat de charbon de la République populaire démocratique de Corée par les États Membres Fourniture, vente ou transfert de tous produits pétroliers raffinés à la République populaire démocratique de Corée Comité du Conseil concernant la Libye Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumés des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Dérogations applicables à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Exportation illicite de pétrole Communiqués de presse Groupe d’experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports du Comité Rapports des États Membres Documents Sélectionnés Rapports annuels Notices d’aide à l’application Comité des sanctions 1988 Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la Liste Procédure relative à la radiation Résolutions Directives du Comité Communiqués de presse Dérogations Interdiction de voyager Dérogations en cours à l'interdiction de voyager Gel des avoirs Équipe de surveillance Activités et mandat Rapports Avis du comité Rapports annuels Point de contact national Comité des sanctions concernant la Guinée-Bissau Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Interdiction de voyager Communiqués de presse Rapports des États Membres Documents Sélectionnés Rapports annuels Comité des sanctions concernant la République centrafricaine Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription sur la liste Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Documents sélectionnés Rapports des États Membres Rapports annuels Notices d’aide à l’application Comité des sanctions 2140 (Yémen) Matériaux relatifs à la liste de sanctions Résumé des motifs Procédures d’inscription Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Embargo sur les armes Interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Groupe d'experts Activités et mandat Rapports Désignation des experts Rapports au Conseil de sécurité Rapports des États Membres 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motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la liste Le Bureau du Médiateur du Comité des sanctions contre l'EIIL (Daech) et Al-Qaida Point focal pour les demandes de radiation Résolutions Procédures Demandes de radiation Demandes de dérogation au gel des avoirs et à l'interdiction de voyager (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement) Personnes radiées de la Liste et celles victimes d’erreurs sur la personne (l’EIIL (Daech) et Al-Qaida uniquement) Statistiques Demandes de radiation Demandes de dérogation (liste des sanctions contre l’EIIL (Daech) et Al-Qaida et 1988 uniquement) Personnes radiées Rapports annuels informels Liste d'experts Instructions d'enregistrement Comités des sanctions abrogés Membres Présidence du Conseil de sécurité Membres actuels Pays membres élus Pays jamais élus membres du Conseil de sécurité Rechercher des membres Réunions Programme de travail Programmes mensuels précédents (EN) Prévisions mensuelles précédentes (EN) Evaluations mensuelles 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Langue:Français
Ponctuation: 641118.65 - https://www.un.org/securitycouncil/fr/
Source de données: un
Le programme dotera une équipe de journalistes sélectionnés dans l’ensemble des PMA de meilleures compétences en matière de reportage, afin que les personnes vivant dans ces pays soient informées des décisions mondiales prises en leur nom, puissent relier les processus multilatéraux à leur propre vie et puissent demander des comptes aux décideurs.     LES BOURSIERS SÉLECTIONNÉS VONT:   Participer à un programme de formation en ligne par région :   15 - 26 novembre 2021 - Groupe C (en anglais) Mozambique, Ouganda, Soudan du Sud, Soudan, Somalie, Érythrée, Éthiopie, Comores, Madagascar, Tanzanie, Yémen 29 novembre - 10 décembre 2021 - Groupe A (en français) Haïti, Mali, Burkina Faso, Togo, Guinée, Burundi, Djibouti, Sénégal, Bénin, Tchad, Mauritanie, Niger, République Démocratique du Congo ; 29 novembre - 10 décembre 2021 - Groupe D (en anglais) Afghanistan, Tuvalu, Îles Salomon, Timor-Leste, Cambodge, Bangladesh, Myanmar, Kiribati, Bhoutan, RDP lao, Népal 30 novembre - 16 décembre 2021 : Groupe B (en anglais) République centrafricaine, Guiné-Bissau, Libéria, Angola, Zambie, Malawi, Lesotho, Rwanda, Gambie, São Tomé e Príncipe, Sierra Leone   Être offert la possibilité de voyager et de participer à la conférence PMA5 à Doha, au Qatar.      (...) Un boursier exceptionnel sera sélectionné pour une bourse entièrement financée à l’automne 2022 à l’Institut Reuters pour l’étude du journalisme de l’Université d’Oxford.      
Langue:Français
Ponctuation: 608583.4 - https://www.un.org/ldc5/bourse-de-journalisme
Source de données: un
Veuillez trouver, ci-joint, le formulaire de demande de Bourses pour jeunes scientifiques 2022 (annexe 1) ainsi qu’une note d’informations relative aux objectifs et critères de sélection des lauréats (annexe 2). Afin de faciliter le travail du Bureau du MAB pour la sélection des boursiers, les Comités nationaux du MAB sont invités à ne retenir que les candidatures qui répondent aux critères et à prêter attention à l’égalité des genres. (...) Dans les pays ne possédant pas de Comité national du MAB ou dont ce dernier n’est pas pleinement opérationnel, la sélection au niveau national continuera d’être assurée par la Commission nationale pour l’UNESCO du pays concerné. Enfin, toute information relative au Programme de Bourses du MAB pour jeunes scientifiques, y compris les objectifs et critères de sélection des bourses, est disponible sur le MABNet à l’adresse suivante : https://en.unesco.org/mab/awards#young-scientists.
Langue:Français
Ponctuation: 558572.27 - https://en.unesco.org/sites/de..._application_for_2022-fr_5.pdf
Source de données: un
Le processus de sélection se basera sur les informations fournies dans le formulaire de candidature expliquant comment les ressources mises à disposition dans le cadre du projet aideront le pays candidat à faire progresser la mise en œuvre de la Convention-cadre de l'OMS. Le comité de sélection tiendra également compte des informations contenues dans le dernier rapport de mise en œuvre de la Convention-cadre de l'OMS. Pour présenter sa candidature au titre de Partie partenaire du projet CCLAT 2030, un pays doit remplir les critères suivants : être Partie à la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac ; s’être engagé politiquement à accélérer la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS et être déterminé à occuper un rôle de chef de file, aux niveaux régional et mondial, en vue d’en encourager l’application ; et figurer dans la Liste des bénéficiaires de l'Aide publique au développement (APD) du Comité d'aide au développement (CAD) de l'OCDE. Sélection des Parties partenaires du projet CCLAT 2030 Le comité de sélection prendra en considération les critères suivants lors de la sélection des Parties partenaires du projet CCLAT 2030 : l'ambition d'accélérer la mise en œuvre de la Convention-cadre de l'OMS, en particulier des mesures assorties d'un échéancier ; l'intention d'augmenter la taxation du tabac ; la disposition à accélérer la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS, en particulier à travers un engagement en faveur d'une action multisectorielle et l’application pleine et entière des obligations aux termes de l’article 5 de la Convention-cadre de l’OMS ; la compréhension des aspects de la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS liés au développement et de la façon dont son application contribuera à la réalisation des ODD ; le souhait de bénéficier du type d’assistance technique à la mise en œuvre offert par le biais du projet ; la volonté de mener une évaluation des besoins pour la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS ou le fait d’y avoir déjà pris part ; le versement des contributions évaluées à la Convention-cadre de l’OMS ou l’engagement à les verser conformément à la décision FCTC/COP7(23) adoptée par la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS.
Langue:Français
Ponctuation: 553464.06 - https://www.who.int/fctc/imple...entation/fctc2030/criteria/fr/
Source de données: un
La sélection végétale participative est différente de la sélection variétale participative dans la mesure où les agriculteurs collaborent dès le début du programme et donc dans le processus décisionnel concernant le choix des traits ciblés. Dans la sélection variétale participative, les agriculteurs ne collaborent que dans la dernière phase du programme de sélection dans lequel les essais à la ferme des variétés finies ou presque finies sont effectués. (...) Subject area: Strengthening seed systems Subject category: Seed quality assurance 3) Sélection variétale participative (SP) Ce site est géré par un groupe de chercheurs du CIRAD et de l'INRA qui travaillent en étroite collaboration avec les agriculteurs du Sud et du Nord pour la création et la sélection de variétés adaptées aux agricultures à faibles intrants ou...
Langue:Français
Ponctuation: 553210.9 - https://www.fao.org/plant-trea...ining-local-crop-diversity/fr/
Source de données: un
Le 15 septembre, le Comité de Sélection s'est réuni à Rome pour établir la liste des meilleures images envoyées et voter les gagnants du concours. (...) Les oeuvres sélectionnées par le Comité de Sélection seront exposées à Rome en automne 2004. (...) Membres du Comité de sélection Dr. Nguu Van Nguyen (Président) Secrétaire exécutif du CIR (Année Internationale du Riz).
Langue:Français
Ponctuation: 551913.77 - https://www.fao.org/rice2004/fr/ph-back.htm
Source de données: un
Toutefois, le Comité de sélection peut décider, en fonction du nombre de candidats et des places disponibles, d’attribuer deux bourses à un ou plusieurs pays. Le Comité de sélection peut également décider de ne pas attribuer de bourse à un pays dans le cas où le profil du candidat ne correspond pas au profil désiré. (...) Toutefois, le Comité de sélection peut décider, en fonction du nombre de candidats et des places disponibles, d’attribuer deux bourses à un ou plusieurs pays.
Langue:Français
Ponctuation: 550443.55 - https://www.wto.org/french/tra...ity_sheets_2009_f/ic09-2_f.doc
Source de données: un
La boite à outils met l’accent sur les inexactitudes dans la délimitation de la transaction réelle, la sélection inadéquate de la partie testée, et la sélection inadéquate de la méthode sont succeptible d’avoir un impact plus prononcé sur le résultat que l’exactitude des données utilisées dans la comparaison. (...) (prix de transfert) Couts d’exploitation 50 220 Bénéfices totaux (830) BOITE A OUTILS 3: BOLPEN INC (PAGES 32-34) Supposez que TNMM est sélectionné pour comparer les recettes de Bolpen Manufacturing en utilisant un indicateurs de bénéfices sur le total des couts. (...) (Voir les deux diapositives suivantes) 23 3. PROCESSUS DE SELECTION DES COMPARABLES: UN EXEMPLE CONCRET Para. 5.3.4.12 du Manuel Un processus typique de recherche de comparables peut être divisé en trois phases de sélection à savoir: La sélection de la base de données (sélection primaire) La sélection quantitative (sélection secondaire); et La sélection qualitative (sélection tertiaire) Ce n’est qu’APRES que le processus de recherche soit conclu qu’un éventuel ajustement de comparabilité peut être réalisé 24 7 Para. 5.3.4.12 du Manuel La Sélection de la base de données s’applique généralement au code de l’industrie et de l’activité et à la situation géographique du marché La Sélection quantitative implique généralement l’étude des informations financières liées au potentiel comparable pour la période concernée.
Langue:Français
Ponctuation: 549337.2 - https://www.un.org/esa/ffd/wp-...ite-a-outils-comparabilite.pdf
Source de données: un