Home

Le groupe a rencontré les spécialistes de l’usine, auxquels elle a posé des questions sur les activités menées dans cette usine et les spécialités scientifiques de l’usine, ainsi que sur les machines acquises récemment et les projets de l’usine. (...) L’équipe a rencontré le Directeur général de la société, auquel elle a posé des questions sur les spécialistes de la société, les diplômes et les spécialités de ceux-ci, et les différents lieux de travail où ceux-ci ont travaillé durant leur engagement, ainsi que sur les universités où ils ont étudié.

Elle contient les règles de circulation de base applicables à la DK-1450 Copenhagen K circulation des véhicules et des piétons, des règles sur l'équipement des véhicules spéciaux, des directives sur la circulation, la signalisation routière, Tél. : 45 33 92 33 55 etc., les dommages, indemnisations et assurances, les sanctions, les amendes et Fax : 45 33 92 27 80 les retraits de permis. (...) Obtention du Adresse ci-dessus permis. Conditions spéciales relatives au droit de conduire. Enseignement de la conduite. (...) Nomenclature des professions et spécialités dont l'exercice est Mme Raisa Kovaleva soumis à la réussite de tests d'aptitude professionnelle Chef du Service des établissements d'enseignement chargés de la La liste fixe les professions et spécialités qui font l'objet de tests d'aptitude Ministère des transports de l'Ukraine professionnelle, notamment en ce qui concerne les conducteurs d'automobiles, de trolleybus, de tracteurs ou autres moyens de transport.

Les assurances diplomatiques n’étant pas juridiquement contraignantes, elles n’emportaient aucun effet juridique ni aucune responsabilité en cas de manquement ; enfin, la personne que ces assurances étaient censées protéger n’avait aucun recours si celles-ci n’étaient pas respectées15. 2. Règle de la spécialité 32. Principe international largement reconnu, la règle de la spécialité limite le pouvoir que l’État requérant a sur la personne qui lui est remise dans le cadre du processus d’extradition. (...) Dans les discussions portant sur le consentement à une dérogation à la règle de la spécialité, il convient d’examiner certains éléments relatifs aux circonstances dans lesquelles l’autorité compétente accepterait de donner son consentement. (...) En général, les États devraient tout mettre en œuvre pour n’avoir pas à présenter de demandes de dérogation à la règle de la spécialité. 3. Solutions de remplacement en cas de refus d’extradition 38.

Le groupe a rencontré le Directeur général de l’établissement, auquel il a posé des questions sur le nombre d’employés, leurs spécialités techniques, sur la production, la capacité effective et la capacité prévue, ainsi que sur la consommation d’énergie électrique. (...) Un groupe a pris 13 échantillons et un autre groupe a rencontré les personnes titulaires d’un doctorat, et a demandé à chacune quelle était sa spécialité précise, le sujet de sa thèse et le pays où lui avait été délivré son diplôme.

GÉNÉRALE ST/SG/AC.10/C.3/2000/49 19 avril 2000 FRANÇAIS Original : ANGLAIS COMITÉ D'EXPERTS EN MATIÈRE DE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses (Dix-huitième session, 3-14 juillet 2000, point 6 c) de l'ordre du jour) HARMONISATION MONDIALE DES SYSTÈMES DE CLASSEMENT ET D'ÉTIQUETAGE DES PRODUITS CHIMIQUES Risques physiques Proposition de la Chemical Specialities Manufacturers Association (CSMA) La Chemical Specialities Manufacturers Association (CSMA), qui représente l'industrie des aérosols des États-Unis, propose deux solutions pour le classement des aérosols selon leur inflammabilité.

Au paragraphe 78 de son rapport (A/62/19), le Comité spécial a déclaré que « le Comité spécial des opérations de maintien de la paix prend note de l’intention du Secrétariat de déménager la Force de police permanente vers la Base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi (Italie) et espère voir cette question examinée par la Cinquième Commission, conformément aux procédures établies ». (...) Aucun membre de la Force de police permanente n’était un spécialiste financier ou des fonds d’affectation spéciale et certains d’entre eux ont dû se former en cours d’emploi. 36. Le Représentant spécial du Secrétaire général n’a été nommé qu’en janvier 2008 et est arrivé au début de mars.

Le système éducationnel est complété par un système de formation et de perfectionnement pour les étrangers, spécialement les ressortissants de pays en développùment. (...) Une aux infir naturelle par la S la constr spécialit électrici 53. Des régional financeme familiale demande d sucrière. 54. (...) En matière commerciale, les spécialités sont : administration publique, banques et assurances, gestion des entreprises, secrétariat, dactylographie et comptabilité.

Des répertoires de prestataires établis pour chacun des États, par district et spécialité, seront mis à la disposition des assurés après le 1er juillet. (...) ST/IC/1997/29 Page 5 Éléments du plan Prestation praticiens affiliés Prestation praticiens non affiliés Prestation actuelle Hospitalization/Major Medical Soins de santé mentale Hospitalisation 100 % 100 % après déduction de la franchise 100 % pour les premiers 30 jours; 80 % après déduction de la franchise pour les 30 jours suivants 90 jours au maximum par année civile* 90 jours au maximum par année civile* 60 jours au maximum par année civile Consultation externe 100 %, à concurrence de 3 216 dollars par année civile* 80 % après déduction de la franchise, à concurrence de 3 216 dollars par année civile* 134 dollars par consultation 80 % après déduction de la franchise, à concurrence de 3 216 dollars par année civile* 134 dollars par consultation Intervention en situation de crise 100 % Jusqu'à trois interventions par année civile* 80 % après déduction de la franchise Jusqu'à trois interventions par année civile* 80 % après déduction de la franchise Jusqu'à trois interventions par année civile Alcoolisme/toxicomanie Hospitalisation 100 % 100 % après déduction de la franchise 100 % pour les premiers 30 jours; 80 % après déduction de la franchise pour les 30 jours suivants Maximum 60 jours par année civile* 60 jours par année civile* 60 jours par année civile Maximum, la vie durant Deux internements* Deux internements* Deux internements Consultation externe 100 % Jusqu'à 60 consultations par année civile* (y compris 20 consultations de conseil*) 80 % après déduction de la franchise Jusqu'à 60 consultations par année civile* (y compris 20 consultations de conseil*) 80 % après déduction de la franchise Jusqu'à 60 consultations par année civile (y compris 20 consultations de conseil) Maternité (stérilisation et avortement volontaires compris) 100 % après déduction des 10 dollars de participation aux frais 100 % pour la stérilisation volontaire s'il y a hospitalisation ou dans un service de consultation 80 % après déduction de la franchise 100 % pour la stérilisation volontaire s'il y a hospitalisation ou dans un service de consultation 80 % après déduction de la franchise 100 % pour la stérilisation volontaire s'il y a hospitalisation ou dans un service de consultation Médicaments délivrés sur ordonnance 100 % après déduction d'un montant maximum de 15 dollars au titre de la participation de 15 % aux frais 100 % après déduction des 10 dollars de participation aux frais Provision pour un maximum de 90 jours achetable auprès d'une société de vente par correspondance affiliée; si telle ou telle marque est demandée, et à moins que l'indication "Dispense as Written" ou "DAW" (délivré tel que prescrit) ne figure sur l'ordonnance, l'assuré est tenu de participer aux frais et de verser la différence entre le prix de la spécialité et celui du médicament générique 80 % après déduction de la franchise Praticiens affiliés : 100 % après déduction d'un montant maximum de 15 dollars au titre de la participation de 15 % aux frais Délivrance d'une provision de 30 jours maximum par les pharmacies affiliées 100 % après déduction des 10 dollars de participation aux frais Provision pour un maximum de 90 jours achetable auprès d'une société de vente par correspondance affiliée; si telle ou telle marque est demandée, et à moins que l'indication "Dispense as Written" ou "DAW" (délivré tel que prescrit) ne figure sur l'ordonnance, l'assuré est tenu de participer aux frais et de verser la différence entre le prix de la spécialité et celui du médicament générique Praticiens non affiliés : 80 % après déduction de la franchise * Soins dispensés par des praticiens affiliés, non affiliés ou affiliés et non affiliés combinés.

Certains membres toutefois se sont déclarés préoccupés par l’idée d’autoriser le Parquet à faire appel d’une décision rendue par la Cour, notamment d’un acquittement, si ce n’est dans des circonstances très spéciales et éventuellement à un stade moins avancé de la procédure, dans le cas où la Cour rendrait une ordonnance de non-lieu faute d’éléments de preuve suffisants, avant de se prononcer quant au fond. (...) Ainsi, même les Etats qui ne sont pas parties au Statut sont encouragés à collaborer avec le Tribunal et à lui prêter assistance par courtoisie, aux termes d’une déclaration unilatérale qui peut être de caractère général ou spécifique, d’un arrangement spécial pour une affaire particulière ou de tout autre type d’accord entre l’Etat et le Tribunal. (...) Article 63 Règle de la spécialité 1. Une personne remise au Tribunal ne peut être poursuivie ni condamnée pour un crime autre que celui ayant motivé sa remise au Tribunal. 2.

L'information fondée sur la CIM étaye aussi d'autres programmes techniques du siège et des bureaux régionaux de l'OMS, dont le Programme élargi de vaccination; le Programme santé et environnement; le Programme gestion du système d'information; le Programme spécial de recherche, de développement et de formation à la recherche en reproduction humaine; et le Programme spécial de recherche et de formation concernant les maladies tropicales. (...) Directives de hiérarchisation des activités concernant des composantes de la famille des classifications catégories à trois caractères de la CIM adaptations par spécialité autres classifications relatives à la santé 3. (...) Une fois approuvées, les mises à jour devraient être appliquées (le cas échéant) à toutes les versions linguistiques et à toutes les adaptations par spécialité et prises en compte, s'il y a lieu, dans les instruments d'appui.