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On a proposé en juillet 2004 de préparer un document de fond sur les oxydes d’azote (NOx), le dioxyde de soufre, les particules provenant des raffineries et la production d’acide sulfurique. L’élaboration d’un autre document sur la production d’acide nitrique était terminée et l’on attendait les réactions des milieux industriels à ce sujet. (...) Calaminus (IFARE) a présenté les derniers travaux en date de l’Institut, notamment ceux qui touchent la collecte de données ayant trait aux incinérateurs municipaux de déchets solides, aux raffineries de pétrole, à la production d’acide sulfurique et au secteur sidérurgique. Mme N. Allemand (CITEPA) a présenté des notes de synthèse visant à faire mieux comprendre les travaux du Groupe d’experts. 20. (...) Secteurs sources proposés par le Groupe d’experts en vue d’une éventuelle inclusion au modèle RAINS à l’avenir, mais nécessitant d’être mis à jour ou développés ECODAT Grandes installations de combustion d’une puissance comprise entre 50 et 500 MW Raffineries (pour leurs émissions de COVNM) Production de chaux Incinération des déchets urbains Métaux ferreux Acide sulfurique Acide nitrique Sources hors route (les plus grandes sources, à savoir les moteurs diesel, sont déjà incorporées dans RAINS, mais il est nécessaire de mettre à jour les documents pour tenir compte des règlements les plus récents) -----

a Les sels de l’acide chlorhydrique et de l’acide sulfurique sont expressément exclus du Tableau II.

Dans les unités de production d’acide sulfurique, qui constituent souvent une partie des fonderies, les émissions de gaz de combustion sont limitées par l’absorption du dioxyde de soufre. 21. Le piégeage spécifique du mercure (d’environ 90 à 95 %) peut être réalisé par exemple grâce à la technique Boliden Norzink par laquelle le mercure est adsorbé dans une solution de calomel (chlorure mercureux) avant d’arriver à l’unité de production d’acide sulfurique. 22. Pour d’autres unités de production de chaleur dans l’industrie aurifère telles que les fours, cornues et fourneaux, les meilleurs dispositifs de contrôle spécifiques au mercure sont les filtres à charbon imprégnés de soufre, dont l’efficacité de réduction des émissions de mercure atteint 93 % à 99 %. 1.3.5.

Nations Unies S/2000/871 Conseil de sécurité Distr. générale 16 septembre 2000 Français Original: anglais 00-64621 (F) 180900 180900 ````````` Lettre datée du 14 septembre 2000, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Yougoslavie auprès de l’Organisation des Nations Unies D’ordre de mon gouvernement, j’ai l’honneur de vous informer que plus de 60 000 litres d’acide sulfurique ont été déversés dans l’Ibar par une usine de fabri- cation de piles Trepca à Kosovska Mitrovica, au Kosovo-Metohija, province auto- nome de la République yougoslave de Serbie, provoquant une catastrophe écologi- que d’une gravité imprévisible.

En relation avec le projet pilote CEE de démonstration du nettoyage environnemental de certains sites pollués par des produits chimiques, il a été présenté une description technique détaillée du site de l'EXPO'98, établie en partie sur un site pollué par des hydrocarbures aromatiques et des métaux lourds (plomb et arsenic) provenant d'anciennes installations (raffinerie pétrochimique et usine d'acide sulfurique). Les aspects techniques et économiques de la décontamination ont été examinés; le site en question, aujourd'hui tout à fait utilisable, fera place à une zone résidentielle urbaine après le démantèlement de l'EXPO. 5.

Exemples de substances dangereuses3 Numéro CAS4 Nom chimique 75-07-0 Acétaldéhyde 60-35-5 Acétamide 53-96-3 2-Acétaminofluorène 108-05-4 Acétate de vinyle 75-05-8 Acétonitrile 98-8622 Acétophénone 79-10-7 Acide acrylique 7647-01-0 Acide chlorhydrique 79-11-8 Acide chloroacétique 7790-94-5 Acide chlorosulfonique 107-02-8 Acroléine 79-06-1 Acrylamide 140-88-5 Acrylate d’éthyle 107-13-1 Acrylonitrile 77536-66-4 Actinolite 309-00-2 Aldrine 1332-21-4 Amiante 92-67-1 4-Aminobiphényle 12172-73-5 Amosite 108-31-6 Anhydride de l’acide maléique 85-44-9 Anhydride phtalique 62-53-3 Aniline 90-04-0 Anisidine (ortho-) 77536-67-5 Anthophyllite 7440-38-2 Arsenic 71-43-2 Benzène 92-87-5 Benzidine 50-32-8 Benzo(a)pyrène 4342-36-3 Benzoate de tributylétain 57-57-8 Bêta-propiolactone 485-31-4 Binapacryl 92-52-4 Biphényle 1336-36-3 Biphényles polychlorés (PCB) 75-25-2 Bromoforme 10035-10-6 Bromure d’hydrogène 506-68-3 Bromure de cyanogène 74-83-9 Bromure de méthyle (Bromométhane) 593-60-2 Bromure de vinyle 106-99-0 1,3-Butadiène 75-64-9 Butylamine tertiaire 3 Sources: annexe III de la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international; liste 42 U.S.C. 7412 (2006) des polluants atmosphériques dangereux et liste 2007 des substances dangereuses prioritaires de la Loi cadre américaine de 1980 sur les mesures d'intervention, l'indemnisation et la responsabilité dans le domaine de l'environnement; et liste des substances réglementées en vertu de l’article 200 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. 4 Les numéros CAS sont des identificateurs uniques attribués par le Service des résumés analytiques de chimie (Chemical Abstracts Service - CAS) de l’American Chemical Society aux éléments, composés, polymères, séquences biologiques, mélanges et alliages pour faciliter les recherches dans sa banque de données. 13 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Numéro CAS4 Nom chimique 105-60-2 Caprolactame 2425-06-1 Captafol 133-06-2 Captane 51-79-6 Carbamate d’éthyle (uréthane) 63-25-2 Carbaryl 120-80-9 Catéchol 463-51-4 Cétène 133-90-4 Chlorambène 7775-09-9 Chlorate de sodium 57-74-9 Chlordane 7782-50-5 Chlore 532-27-4 2-Chloroacétophénone 108-90-7 Chlorobenzène 510-15-6 Chlorobenzilate 6164-98-3 Chlorodiméforme 107-07-3 2-Chloroéthanol 67-66-3 Chloroforme 76-06-2 Chloropicrine (trichloronitrométhane) 126-99-8 Chloroprène 107-05-1 Chlorure d’allyle 75-00-3 Chlorure d’éthyle (chloroéthane) 100-44-7 Chlorure de benzyle 79-44-7 Chlorure de diméthylcarbamyle 74-87-3 Chlorure de méthyle (Chlorométhane) 75-09-2 Chlorure de méthylène (Dichlorométhane) 7719-09-7 Chlorure de thionyle 1461-22-9 Chlorure de tributylétain 75-01-4 Chlorure de vinyle 75-35-4 Chlorure de vinylidène (1,1-Dichloroéthylène) 1319-77-3 Crésols (mélange d’isomères) 108-39-4 Crésol (méta-) 95-48-7 Crésol (ortho-) 106-44-5 Crésol (para-) 12001-28-4 Crocidolite 98-82-8 Cumène 156-62-7 Cyanamide de calcium 110-82-7 Cyclohexane 94-75-7 2,4-D, sels et esters 3547-04-4 DDE 50-29-3 DDT 101-77-9 4,4’-Diaminodiphénylméthane 334-88-3 Diazométhane 132-64-9 Dibenzofuranes 96-12-8 1,2-Dibromo-3-chloropropane 106-93-4 1,2-Dibromoéthane (EDB) 106-93-4 Dibromure d’éthylène (Dibromoéthane) 542-75-6 1,3-Dichloropropène 101-14-4 4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline) 106-46-7 1,4-Dichlorobenzène (para-) 91-94-1 3,3-Dichlorobenzidine 107-06-2 1,2-Dichloroéthane (dichlorure d’éthylène) 107-06-2 Dichlorure d’éthylène (1,2-Dichloroéthane) 14 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Numéro CAS4 Nom chimique 75-34-3 Dichlorure d’éthylidène (1,1-Dichloroéthane) 78-87-5 Dichlorure de propylène (1,2-Dichloropropane) 62-73-7 Dichlorvos 60-57-1 Dieldrine 111-42-2 Diéthanolamine 822-06-0 1,6-Diisocyanate d'hexaméthylène 584-84-9 2,4-Diisocyanate de toluène 101-68-8 4,4’-Diisocyanate de diphénylméthane 119-90-4 3,3-Diméthoxybenzidine 60-11-7 Diméthylaminoazobenzène 119-93-7 3,3′-Diméthylbenzidine 68-12-2 Diméthylformamide 57-14-7 1,1-Diméthylhydrazine 534-52-1 Dinitro-ortho-crésol et sels 51-28-5 2,4-Dinitrophénol 121-14-2 2,4-Dinitrotoluène 88-85-7 Dinosèbe et ses sels et esters 123-91-1 1,4-Dioxane (dioxyde de diéthylène) 10102-44-0 Dioxyde d’azote 122-66-7 1,2-Diphénylhydrazine 75-15-0 Disulfure de carbone 106-89-8 Épichlorohydrine (1-Chloro-2 3-époxypropane) 106-88-7 1,2-Époxybutane 86290-81-5 Essence (carburant automobile) 107-30-2 Éther de chlorométhyle et de méthyle 111-44-4 Éther dichloroéthylique (éther bis(chloro-2 éthylique)) 542-88-1 Éther dichlorométhylique 100-41-4 Éthylbenzène 151-56-4 Ethylène imine (Aziridine) 107-21-1 Éthylène-glycol 96-45-7 Éthylènethiourée 640-19-7 Fluoroacétamide 7664-39-3 Fluorure d’hydrogène (Acide fluorhydrique) 7616-94-6 Fluorure de perchloryle (Oxyfluorure de chlore) 1983-10-4 Fluorure de tributylétain 50-00-0 Formaldéhyde 8006-14-2 Gaz naturel 608-73-1 HCH (mélange d’isomères) 76-44-8 Heptachlore 118-74-1 Hexachlorobenzène 87-68-3 Hexachlorobutadiène 77-47-4 Hexachlorocyclopentadiène 67-72-1 Hexachloroéthane 680-31-9 Hexaméthylphosphorotriamide 110-54-3 Hexane 302-01-2 Hydrazine 130498-29-2 Hydrocarbures polycycliques aromatiques 123-31-9 Hydroquinone 74-88-4 Iodure de méthyle (Iodométhane) 624-83-9 Isocyanate de méthyle 78-59-1 Isophorone 58-89-9 Lindane (tous isomères) 15 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Numéro CAS4 Nom chimique 24124-25-2 Linoléate de tributylétain 17804-35-2 1563-66-2 137-26-8 Mélanges pour le traitement par poudrage contenant du bénomyl à une concentration supérieure ou égale à 7 %, du carbofuran à une concentration supérieure ou égale à 10 % et du thirame à une concentration supérieure ou égale à 15 % 7439-97-6 Mercure 80-62-6 Méthacrylate de méthyle 2155-70-6 Méthacrylate de tributylétain 30674-80-7 Méthacrylate de 2-isocyanatoéthyle 10265-92-6 Methamidophos (Formulations liquides solubles de la substance qui contiennent plus de 600 g de principe actif par litre) 67-56-1 Méthanol 72-43-5 Méthoxychlore 108-10-1 Méthyl isobutyl cétone (Hexone) 78-85-3 Méthylacroléine (Méthacrylaldéhyde) 71-55-6 Méthylchloroforme (1,1,1-Trichloroéthane) 298-00-0 Méthyle parathion (concentrés émulsifiables et poudres contenant 19,5 % et, respectivement, 1,5 % de principe actif, ou plus) 78-94-4 Méthylène acétone 78-93-3 Méthyléthylcétone (2-Butanone) 60-34-4 Méthylhydrazine 6923-22-4 Monocrotophos 630-08-0 Monoxyde de carbone 121-69-7 N,N-Diéthylaniline (N,N-Diméthylaniline) 8030-30-6 Naphte 91-20-3 Naphtalène 85409-17-2 Naphténate de tributylétain 98-95-3 Nitrobenzène 92-93-3 4-Nitrodiphényle 100-02-7 4-Nitrophénol 79-46-9 2-Nitropropane 62-75-9 N-Nitrosodiméthylamine 59-89-2 N-Nitrosomorpholine 684-93-5 N-Nitroso-N-méthylurée 75-21-8 Oxyde d’éthylène 75-56-9 Oxyde de propylène 96-09-3 Oxyde de styrène 1634-04-4 Oxyde de tert-butyle et de méthyle 56-35-9 Oxyde de tributylétain 56-38-2 Parathion 82-68-8 Pentachloronitrobenzène (Quintozène) 87-86-5 Pentachlorophénol (et ses sels et esters) 7790-98-9 Perchlorate d’ammonium 7722-84-1 Peroxyde d’hydrogène (concentration de 52 % ou plus) 108-95-2 Phénol 75-44-5 Phosgène 13171-21-6 (mélange d’isomères (E) et (Z)) 23783-98-4 (isomère (Z)) 297-99-4 (isomère (E)) Phosphamidon (Formulations liquides solubles de la substance qui contiennent plus de 1000 g de principe actif par litre) 126-72-7 Phosphate de tris (dibromopropyle) 16 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Numéro CAS4 Nom chimique 7803-51-2 Phosphine 7723-14-0 Phosphore 131-11-3 Phtalate de diméthyle 117-81-7 Phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) 84-74-2 Phtalate de dibutyle 7439-92-1 Plomb 78-00-2 Plomb tétraéthyle 75-74-1 Plomb tétraméthyle 36355-01-8 (hexa-) 27858-07-7 (octa-) 13654-09-6 (déca-) Polybromobiphényles (PBB) 61788-33-8 Polychloroterphényles (PCT) 106-50-3 Phénylènediamine (para-) 1120-71-4 1,3-Propane sultone 123-38-6 Propionaldéhyde 114-26-1 Propoxur (Baygon) 75-55-8 Propylèneimine (2-Méthylaziridine) 91-22-5 Quinoléine 106-51-4 Quinone 7803-52-3 Stibine 100-42-5 Styrène 64-67-5 Sulfate de diéthyle 77-78-1 Sulfate de diméthyle 463-58-1 Sulfure de carbonyle 75-18-3 Sulfure de diméthyle 93-76-5 2,4,5-T et ses sels 1746-01-6 2,3,7,8-Tétrachlorodibenzo-p-dioxine 79-34-5 1,1,2,2-Tétrachloroéthane 127-18-4 Tétrachloroéthylène (Perchloroéthylène) 56-23-5 Tétrachlorure de carbone 7550-45-0 Tétrachlorure de titane 20816-12-0 Tétraoxyde d’osmium 108-88-3 Toluène 95-80-7 Toluène-2,4-diamine 95-53-4 Toluidine (ortho-) 8001-35-2 Toxaphène (Camphène chloré) 77536-68-6 Trémolite 79-01-6 Trichloréthylène 120-82-1 1,2,4-Trichlorobenzène 79-00-5 1,1,2-Trichloroéthane 98-07-7 Trichlorométhylbenzène 95-95-4 2,4,5-Trichlorophénol 88-06-2 2,4,6-Trichlorophénol 121-44-8 Triéthylamine 1582-09-8 Trifluraline 540-84-1 2,2,4-Triméthylpentane 1330-20-7 Xylènes (mélanges d’isomères) 108-38-3 Xylènes (méta-) 95-47-6 Xylènes (ortho-) 106-42-3 Xylènes (para-) 0 Composés de l’antimoine 0 Composés de l’arsenic (inorganiques, y compris l’arsine) 0 Composés du béryllium 17 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Numéro CAS4 Nom chimique 0 Composés du cadmium 0 Composés du chrome 0 Composés du cobalt 0 Émissions des fours à coke 0 Cyanures 0 Éthers de glycol 0 Composés du plomb 0 Composés du manganèse 0 Composés du mercure 0 Fibres minérales fines 0 Composés du nickel 0 Matières organiques polycycliques 0 Radionucléides (y compris le radon) 0 Composés du sélénium 0 Composés du tributylétain 18 UNEP/Env.Law/IGM.Lia/2/2 Annexe II Exemple de liste d’activités et d’installations dangereuses pour l’environnement I.

Actuellement, une trentaine de matières corrosives liquides analogues, affectées au groupe d’emballage I comme le numéro ONU 1786 ACIDE FLUORHYDRIQUE ET ACIDE SULFURIQUE EN MÉLANGE, 8, (6.1), I ou le numéro ONU 3093 LIQUIDE CORROSIF, COMBURANT, N.S.A., 8, (5.1), I relèvent de l’instruction d’emballage P001.

À cet effet, on peut ajouter de l’acide sulfurique au lisier. Une technique consistant à doser automatiquement l’acide sulfurique pendant l’application du lisier est actuellement commercialisée et donne de très bons résultats dans des exploitations danoises. L’ajout d’acide sulfurique à tout stade de l’opération doit être effectué dans des conditions de sécurité. (...) L’acide sulfurique est toutefois un produit chimique dangereux et doit être manipulé avec prudence.

Les déjections (surtout la partie liquide) sont recueillies dans une cuve contenant un liquide acidifié (généralement de l’acide sulfurique, mais on peut aussi utiliser des acides organiques) qui maintient un pH inférieur à 6.

Elle produit de l'acide sulfurique, des engrais minéraux et du dioxyde de titane (Ti02). Elle a une capacité de stockage de 18 000 à 19 650 tonnes d'ammoniac et de 15 000 à 24 000 tonnes d'acide sulfurique. 5. Les résultats tangibles du projet sont les suivants : a) Etude sur la sécurité de l'installation de stockage de l'ammoniac à l'usine chimique de Police.