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UNEP/CHW/OEWG/3/21 7 Annexe IX LISTE B Les déchets qui figurent dans la présente annexe ne sont pas couverts par l'alinéa a) du paragraphe 1 de l'article premier de la Convention, à moins qu'ils ne contiennent des matières de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent une caractéristique de danger figurant à l'annexe III B1 Déchets métalliques et déchets contenant des métaux B1010 Déchets de métaux et d’alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion: • métaux précieux (or, argent, groupe du platine, le mercure étant exclu) • débris de fer et d'acier • débris de cuivre • débris de nickel • débris d'aluminium • débris de zinc • débris d'étain • débris de tungstène • débris de molybdène • débris de tantale • débris de magnésium • débris de cobalt • débris de bismuth • débris de titane • débris de zirconium • débris de manganèse • débris de germanium • débris de vanadium • débris de hafnium, indium, niobium, rhénium et gallium • débris de thorium • débris de terres rares B1020 Débris métalliques y compris alliages, propres, non contaminés, sous forme finie (lames, plaques, poutres, tiges, etc.) : • débris d’antimoine • débris de béryllium • débris de cadmium • débris de plomb (à l'exclusion des accumulateurs et piles électriques au plomb et à l'acide) • débris de sélénium • débris de tellurium B1030 Résidus contenant des métaux réfractaires B1040 Débris d’assemblages provenant de la production d’énergie électrique et non contaminés par des huiles lubrifiantes, des PCB ou des PCT au point de devenir dangereux B1050 Débris métalliques non-ferreux mélangés (fractions lourdes) ne contenant pas de matières de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l’une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III(10) B1060 Déchets de sélénium et de tellurium sous forme métallique élémentaire, y compris les poudres (10) Il est à noter que même en cas de faible niveau de contamination initiale par des matières de l’annexe I, les traitements ultérieurs, y compris le recyclage, pourraient aboutir à des fractions séparées contenant des concentrations nettement plus élevées de ces matières. UNEP/CHW/OEWG/3/21 8 B1070 Déchets de cuivre et d'alliages de cuivre sous forme susceptible de dispersion, sauf s'ils contiennent des matières de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l’une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III B1080 Cendres et résidus de zinc, y compris résidus d'alliages de zinc sous forme susceptible de dispersion, sauf s'ils présentent la caractéristique de danger H4.3 ou s’ils contiennent des constituants de l'annexe I à des concentrations telles qu'ils présentent l’une des caractéristiques figurant à l'annexe III (11) B1090 Déchets de piles et accumulateurs conformes à certaines spécifications, à l'exception de ceux qui contiennent du plomb, du cadmium ou du mercure B1100 Déchets contenant des métaux et provenant des opérations de la fusion, de la fonte et de l’affinage des métaux : • Mattes de galvanisation • Ecumes et laitiers de zinc • mattes de surface de la galvanisation ( 90% Zn) - mattes de fonds de la galvanisation ( 92% Zn) - laitiers de fonderie sous pression ( 85% Zn) - laitiers provenant de la galvanisation à chaud (procédé discontinu) ( 92% Zn) - résidus provenant de l'écumage du zinc • Résidus provenant de l'écumage de l'aluminium, à l'exclusion des scories salées • Scories provenant du traitement du cuivre destinées à un traitement ultérieure, ne contenant pas d'arsenic, de plomb ni de cadmium, au point de présenter l’une des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III • Déchets de revêtements réfractaires, y compris les creusets, issus de la fonte du cuivre • Scories provenant du traitement des métaux précieux et destinées à un affinage ultérieur • Scories d'étain contenant du tantale, contenant moins de 0,5% d'étain B1110 Assemblages électriques et électroniques • Assemblages électriques constitués uniquement de métaux ou d'alliages • Assemblages ou débris électriques et électroniques (12) (y compris les circuits imprimés) ne contenant pas d'éléments tels que les accumulateurs et autres piles mentionnés sur la liste A, les interrupteurs à mercure, les verres provenant de tubes cathodiques, les autres verres activés, les condensateurs au PCB, ou non contaminés par les constituants figurant à l'annexe I (cadmium, mercure, plomb, polychlorobiphényles, etc.) ou débarrassés de ces constituants, au point de ne présenter aucune des caractéristiques figurant à l'annexe III [voir rubrique correspondante de la liste A (A1180)] • Assemblages électriques et électroniques (y compris circuits imprimés, composants et fils électriques) destinés à une réutilisation directe (13) et non au recyclage ou à l'élimination définitive (14) B1120 Catalyseurs usagés, à l'exclusion des liquides utilisés comme catalyseurs, contenant l'une quelconque des substances suivantes: Métaux de transition, à scandium titane l'exclusion des déchets de vanadium chrome catalyseurs (catalyseurs usagés, manganèse fer catalyseurs liquides cobalt nickel usagés ou autres catalyseurs) (11) Le statut à accorder aux cendres de zinc est actuellement à l'étude, et il est recommandé par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) que ces cendres ne soient pas classées comme matières dangereuses (...) UNEP/CHW/OEWG/3/21 9 de la liste A : cuivre zinc yttrium zirconium niobium molybdène hafnium tantale tungstène rhénium Lanthanides (métaux du groupe lanthane cérium des terres rares) : praséodyme néodyme samarium europium gadolinium terbium dysprosium holmium erbium thulium ytterbium lutécium B1130 Catalyseurs usagés nettoyés, contenant des métaux précieux B1140 Résidus de métaux précieux sous forme solide, contenant des traces de cyanures inorganiques B1150 Déchets de métaux précieux et de leurs alliages (or, argent, groupe du platine, hormis le mercure) sous forme non liquide et susceptible de dispersion, avec conditionnement et étiquetage appropriés B1160 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de circuits imprimés [voir rubrique correspondante de la liste A (A1150)] B1170 Cendres de métaux précieux provenant de l'incinération de films photographiques B1180 Déchets de films photographiques contenant des halogénures d'argent et de l’argent métallique B1190 Déchets de papiers photographiques contenant des halogénures d'argent et de l’argent métallique B1200 Laitier granulé provenant de la fabrication du fer et de l'acier B1210 Scories provenant de la fabrication du fer et de l'acier, y compris les scories utilisées comme source de dioxyde de titane et de vanadium B1220 Scories provenant de la production du zinc, chimiquement stabilisées, ayant une forte teneur en fer (plus de 20%) et traitées conformément aux spécifications industrielles (par exemple DIN 4301) pour utilisation principalement dans la construction B1230 Battitures provenant de la fabrication du fer et de l'acier B1240 Battitures d'oxyde de cuivre B2 Déchets ayant principalement des constituants inorganiques pouvant contenir certains métaux et des matières organiques B2010 Déchets d'opérations minières sous forme non susceptible de dispersion • Déchets de graphite naturel • Déchets d'ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement • Déchets de mica • Déchets de leucite, de néphéline et de néphéline syénite • Déchets de feldspath • Déchets de fluorine • Déchets de silicium sous forme solide, à l'exclusion de ceux utilisés dans les opérations de fonderie B2020 Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion • Calcin et autres déchets et débris de verres, à l'exception du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés UNEP/CHW/OEWG/3/21 10 B2030 Déchets de céramiques sous forme non susceptible de dispersion • Déchets et débris de cermets (composés métal/céramique) • Fibres à base de céramique, non spécifiées ni incluses par ailleurs B2040 Autres déchets contenant essentiellement des matières inorganiques • Sulfate de calcium partiellement affiné provenant de la désulfuration des fumées • Déchets d'enduits ou de plaques au plâtre provenant de la démolition de bâtiments • Scories provenant de la production du cuivre, chimiquement stabilisées, contenant une quantité importante de fer (supérieure à 20%) et traitées conformément aux spécifications industrielles (par exemple DIN 4301 et DIN 8201), pour utilisation principalement en tant que matériau de construction et abrasif • Soufre sous forme solide • Carbonate de calcium provenant de la production de cyanamide calcique (ayant un pH inférieur à 9) • Chlorures de sodium, de calcium et de potassium • Carborundum (carbure de silicium) • Débris de béton • débris de verre contenant du lithium-tantale ou du lithium-niobium B2050 Cendres volantes de centrales électriques alimentées au charbon, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique correspondante sur la liste A (A2060)] B2060 Charbon actif usagé provenant du traitement de l'eau potable et de procédés de l'industrie alimentaire et de la production de vitamines [voir rubrique correspondante de la liste A (A4160)] B2070 Boues de fluorure de calcium B2080 Déchets de gypse provenant de traitements chimiques industriels, ne figurant pas sur la liste A [voir rubrique correspondante de la liste A (A2040)] B2090 Anodes usagées de coke ou de bitume de pétrole provenant de la production d’acier ou d’aluminium, épurées selon les spécifications industrielles usuelles (à l'exclusion des anodes provenant de l'électrolyse chloro-alcaline et de l'industrie métallurgique) B2100 Déchets d'hydrates d'aluminium, déchets d’alumine et résidus provenant de la production de l'alumine, à l'exclusion des matières utilisées dans les opérations d'épuration des fumées, de floculation et de filtration B2110 Résidus de bauxite ("boues rouges") (pH moyen jusqu’à 11,5) B2120 Déchets de solutions acides ou basiques ayant un pH supérieur à 2 et inférieur à 11,5, qui ne sont pas corrosives ou autrement dangereuses [voir rubrique correspondante de la liste A (A4090)] B3 Déchets ayant principalement des constituants essentiellement organiques pouvant contenir des métaux et des matières inorganiques B3010 Déchets de matières plastiques sous forme solide Matières plastiques ou mélange de matières plastiques ci-après, à condition qu'elles ne soient pas mélangées avec d'autres déchets et qu'elles soient préparées selon certaines spécifications: • Déchets plastiques de polymères et copolymères non halogénés comprenant les matières suivantes, mais non limités à ces matières (15) : (15) Il est entendu que ces déchets sont entièrement polymérisés.

Remplacer « créer un risque d'incendie » par « provoquer un incendie ». 48 4.1.6.1.8 Remplacer « risquant de » par « qui pourrait ». 49 4.1.7.0.1 Remplacer la deuxième phrase par « Lorsqu' une forte augmentation de la pression est susceptible de se développer suite à l'émission d'un gaz, un évent peut être installé, à condition que le gaz émis ne présente pas de danger; dans le cas contraire, le taux de remplissage devra être limité. ». 50 4.2.1.6 Remplacer « si elles risquent de réagir dangereusement entre elles et de provoquer:» par « si elles pourraient réagir dangereusement entre elles et provoquer: ». 51 TP 32, a) Remplacer « tout risque de confinement » par « tout confinement inutile ». (...) À la fin de la phrase, supprimer « doivent aussi être placés au contact du contenu ». 59 6.1.5.3.1, para. 2 Remplacer la phrase par « Si plusieurs orientations sont possibles pour un essai donné, on doit choisir l'orientation pour laquelle la probabilité de rupture de l'emballage est la plus grande. ». 60 6.2.1.1.6 Remplacer « risquant » par « susceptible ». 61 6.2.1.1.8.3 Replace "where there is a risk of contact with oxygen or with oxygen enriched liquid" by "where any contact with oxygen or with oxygen enriched liquid is possible". (...) Remplacer « Tout l'équipement » par « Tout équipement » et « les risques de fuite » par « la probabilité de fuite ». 68 6.6.4.4.6 Remplacer « risquant » par « susceptible ». 69 6.6.4.5.7 Remplacer « risquant » par « susceptible ». 70 6.6.4.5.8 Remplacer « risquant » par « susceptible ». 71 6.6.5.2.1 Remplacer « risque de fausser » par « peut invalider ». 72 6.7.2.2.1 Replace "risk of brittle fracture, to stress corrosion cracking and to resistance to impact." by "resistance to brittle fracture, to stress corrosion cracking and to impact.".

Г-н Хегер (Германия) говорит, что, насколько он понимает, в тексте статьи 14 на французском языке слово "exécutoire" должно было быть заменено словами "susceptible d'exécution". A/CN.9/SR.751 4 19. Председатель говорит, что секретариат учтет необходимость этого изменения и что слово "ejecutable" в тексте на испанском языке можно было бы также заменить на слова "susceptible de ejecución". 20. Доклад редакционной группы с внесенными в него устными поправками, содержащийся в доку- менте A/CN.9/XXXV/CRP.2, принимается.

We recognize the need for climate justice for all and in particular those communities that are most vulnerable and susceptible to the impacts of climate change and environmental degradation.

Our pre- liminary findings concur with General Comment No 14, which identifies older peo- ple are one of the most vulnerable groups, often more susceptible to discrimination and violence. The Inquiry preliminary findings: The Commission is conducting a major inquiry into home care, which is investigat- ing how well the home based care and support system in England is protecting the rights of people over 65.

Studies have shown that this will even have negative effects on their development, as indicated in the position papers released by social workers, psychologists and other child rights experts.18 According to the Psychological Association of the Philippines (PAP), the law needs to consider the developmental maturity of children, as “[a]lthough they may be able to discern right from wrong action, it is their capability to act in ways consistent with that discernment that is undermined.”19 Moreover, children and adolescents are vulnerable to coercion, and are more susceptible to peer influence than adults.20 This sets them up to be easily exploited by syndicates. 11.

После некоторых размыш- лений было решено отказаться от варианта перевода "exécutoire" на французском языке в пользу слов "susceptible d'exécution", которые означают "воз- можность приведения в исполнение", но не создают при этом трудностей с переводом. 34.

Г-жа Сандерсон (Канада) говорит, что в тексте на французском языке в проекте статьи 14 слово "exécutoire" следует заменить словами "susceptible d'exécution". 3. Проект типового закона о международной коммерческой согласительной процедуре с внесен- ными в него поправками принимается.

Adjusting to the changes brought about by parental migration, children become susceptible to bullying, poorer social adjustment, constant wish to be with parent and longing for parent’s love, enmeshment and reversal of roles with older children becoming caregivers to their siblings, changing roles of parents, migration perceived as the passport to a better life without thinking of psychological costs, creating a generation that equates money and gifts to show care and love, and increased risk of abuse.”2 Alcohol Use is a Primary Driver of Violence in the Home 4.

Во французском тексте слово “peut” следует заменить словами “est susceptible de”. 50. Г-жа Николас (Секретариат) говорит, что здесь преследуется цель обратить внимание на тот факт, что такое ограничение может привести к на- рушению обязательств по обеспечению свободной торговли.